Politique de vérification KYC / AML

1. Introduction

ZeonGrow met en œuvre des procédures d’identification des clients (Know Your Customer – KYC) ainsi que des mesures de lutte contre le blanchiment d’argent (Anti-Money Laundering – AML), conformément aux standards de conformité applicables.

Ces dispositifs visent à garantir un environnement sécurisé, à prévenir les activités financières illicites et à assurer le respect des obligations réglementaires.

Dans ce cadre, les utilisateurs peuvent être tenus de procéder à une vérification d’identité avant d’accéder à certaines fonctionnalités de la plateforme, notamment les services de trading, les dépôts ou les retraits.

2. Procédures KYC (Know Your Customer)

Les procédures KYC ont pour objectif de vérifier l’identité des utilisateurs et l’exactitude des informations fournies lors de l’inscription.

Elles impliquent généralement :

• la collecte de données personnelles ;
• la vérification de documents officiels ;
• la validation de l’identité de l’utilisateur.

Ces mesures permettent de limiter les risques de fraude, d’usurpation d’identité et d’utilisation abusive des services.

3. Mesures AML (Anti-Money Laundering)

Les dispositifs AML visent à prévenir l’utilisation de la plateforme à des fins de blanchiment d’argent, de financement du terrorisme ou d’autres activités illicites.

Ils comprennent notamment :

• la surveillance des transactions ;
• l’évaluation des profils de risque ;
• la détection d’activités inhabituelles ;
• la mise en œuvre de procédures de conformité et, le cas échéant, de signalement.

4. Nécessité de la vérification d’identité

La vérification d’identité permet de :

• confirmer que les utilisateurs sont des personnes réelles ;
• garantir la conformité aux exigences réglementaires ;
• protéger les comptes contre les accès non autorisés ;
• renforcer la sécurité globale de la plateforme.

5. Documents requis

Preuve d’identité

L’utilisateur doit fournir un document officiel valide délivré par une autorité compétente.

Documents acceptés :

• passeport ;
• carte nationale d’identité ;
• permis de conduire.

Exigences :

• document en cours de validité ;
• informations clairement visibles ;
• document complet et non altéré ;
• correspondance avec les données du compte.

Preuve d’adresse

Une preuve de résidence peut être requise.

Documents acceptés :

• facture de services publics ;
• relevé bancaire ;
• document officiel d’une autorité publique ;
• document fiscal.

Exigences :

• nom complet et adresse visibles ;
• document récent (généralement moins de 3 mois) ;
• lisibilité suffisante.

Vérification biométrique

Une vérification par selfie ou en direct peut être demandée afin de confirmer que le titulaire du compte correspond au document fourni.

6. Processus de vérification

Le processus comprend généralement :

1. création du compte et saisie des informations personnelles ;
2. soumission des documents requis ;
3. contrôles automatisés ;
4. vérification complémentaire par l’équipe de conformité (le cas échéant) ;
5. validation et activation des fonctionnalités.

Des informations complémentaires peuvent être demandées si nécessaire.

7. Délais de traitement

Les demandes sont généralement traitées dans un délai de 24 à 72 heures ouvrables.

Ce délai peut varier en fonction :

• de la qualité des documents ;
• de la complétude des informations ;
• des contrôles de sécurité requis ;
• du volume de demandes.

8. Motifs de refus

Une demande peut être refusée notamment en cas de :

• document expiré ou invalide ;
• image illisible ou incomplète ;
• incohérences dans les informations ;
• suspicion de fraude ;
• non-conformité aux exigences réglementaires.

L’utilisateur pourra être invité à soumettre des documents corrigés.

9. Surveillance des transactions

Dans le cadre des obligations AML, certaines activités peuvent faire l’objet d’une surveillance.

Cela peut inclure :

• l’analyse des comportements de transaction ;
• la détection d’activités inhabituelles ;
• l’examen des opérations à risque élevé.

Des restrictions temporaires peuvent être appliquées en cas de contrôle supplémentaire.

10. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur est responsable de l’exactitude et de l’authenticité des informations fournies.

Il s’engage à :

• fournir des documents valides ;
• soumettre des informations exactes ;
• maintenir ses données à jour ;
• ne pas transmettre de documents falsifiés.

Toute violation peut entraîner des restrictions ou la suspension du compte.

11. Conformité et sécurité

ZeonGrow applique des procédures internes visant à assurer la conformité et la sécurité, notamment :

• vérification d’identité ;
• surveillance des transactions ;
• prévention de la fraude ;
• gestion des risques ;
• contrôles internes.

12. Contact

Pour toute question relative aux procédures KYC / AML, les utilisateurs peuvent contacter le support via les coordonnées disponibles sur le site officiel de ZeonGrow.